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Usenet : un pirate condamné à payer 4,800 € pour violation droit d’auteur

euro banknotes in a rowLe groupe anti-piraterie BREIN fait encore parlé de lui. Cette fois-ci c’est avec un utilisateur prolifique de Usenet qu’un accord a finalement été signé.

L’utilisateur en question utilisait le fournisseur Usenet Eweka. Ce dernier a été obligé de coopérer suite à un ordre judiciaire.

Ce type de partage (via usenet) reste proportionnellement très faible mais ce qui inquiète c’est que la même procédure pourrait désormais s’appliquer aux FAI et indirectement aux utilisateurs torrents.

BREIN poursuit sa chasse aux pirates

Au cours des dernières années, le groupe antipiraterie BREIN est particulièrement actif. Il a déjà remporté de nombreuses victoires contre des uploaders sur différents sites de partage.

Le groupe a ainsi porté plainte contre des utilisateurs torrents, des groupes Facebook, des pirates YouTube et désormais des uploaders de Usenet.

Pour identifier les pirates sur ce dernier groupe, BREIN s’adresse directement au fournisseur d’Usenet concerné. Il demande alors au fournisseur de lui révéler l’utilisateur soupçonné de piraterie. C’est donc cette procédure qui a été utilisée avec un client de Eweka.

Nous vous en avions déjà parlé. Finalement Eweka a donc se résoudre à transmettre les informations demandées.

Accord à l’amiable entre BREIN et un utilisateur de Usenet

Le pirate en question était connu sous le pseudonyme « Badfan69 ». Il était accusé d’avoir téléchargé 9 538 œuvres précisément.

Le fournisseur d’ Usenet a donc finalement transmis les informations personnelles du pirate à BREIN. Le groupe antipiraterie a alors négocié un règlement à l’amiable.

Le pirate est un homme de 44 ans. Il a accepté de payer un montant de 4800€. De plus, s’il continue a télécharger des contenus, il sera condamné à payer une amende supplémentaire de 2 000 € par jour. L’amende pourrait ainsi monter jusqu’à 50 000 €.

Ce verdict final est donc une victoire totale pour BREIN et pas seulement d’un point de vue économique.

En effet, lorsque BREIN a contacté le fournisseur Usenet, Eweka a d’abord refusé de transmettre les informations demandées. Il s’est présenté comme un intermédiaire neutre ne souhaitant pas jouer le rôle de la police. Il avait donc demandé à la justice de trancher pour savoir si la demande était légitime.

Après une procédure juridique, BREIN a donc obtenu gain de cause. Le tribunal en charge de l’affaire a en effet estimé que dans ce type d’infraction au droit d’auteur, le fournisseur Usenet est tenu de transmettre les informations demandées.

Un porte-parole de BREIN a ainsi précisé que «  un refus de fournir l’information demandée doit être justifié. Dans le cas contraire, un refus est illégal. C’est alors au fournisseur d’assumer les frais ».

Ce genre de procédure contre les fournisseurs d’Usenet est particulièrement rare. C’est d’ailleurs pourquoi de plus en plus d’internautes se tournent vers Usenet Server, Newshosting ou Giganews pour partager du contenu.

Mais visiblement BREIN et d’autres groupes comme Dutch Filmwork ne souhaitent pas s’arrêter en si bon chemin. Ils envisagent ainsi de s’en prendre aux utilisateurs réguliers de torrents.

Grâce à cette victoire, BREIN espère ainsi que les FAI vont également être contraints et forcés de transmettre les informations demandées, sans même que le tribunal n’intervienne.

Mais cette bataille n’est pas encore gagnée. Plusieurs FAI dont Ziggo ont déjà annoncé qu’ils ne se plieraient pas aussi facilement à une telle requête. Ils souhaitent même la défendre et gagné afin d’avoir un « précédent » torrent solide qui fera office de jurisprudence.

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